Si vous prévoyez vendre une maison, vous êtes sûrement conscient que certaines mesures doivent être suivies, comme la préparation d’un dossier complet pour le notaire, l’identification des qualités de votre maison afin qu’elle puisse être annoncée, et l’analyse par une série de diagnostics. Les exigences sur ce dernier point diffèrent selon l’âge de la propriété, l’emplacement dans lequel elle est située, et les matériaux qui la composent. Il convient également de noter qu’en vertu de la copropriété, des diagnostics relatifs aux espaces communautaires, comme les inspections de l’amiante, peuvent être requis, même si les parties privées sont exemptes d’amiante.
Le diagnostic de zone selon la loi Carrez
Dans le cas de la vente d’une copropriété, que ce soit un appartement ou une maison, elle doit être effectuée par un spécialiste. N’oubliez pas qu’un lotissement n’est pas la même chose qu’une copropriété puisque le terrain est acheté avec la maison, ce qui n’est pas le cas d’une copropriété.
Le diagnostic de la Loi Carrez n’est pas nécessaire pour la vente d’une habitation individuelle, bien que l’acheteur puisse demander une réduction du prix de vente si la surface réelle est inférieure de 5% à celle indiquée.
Toute surface dont la hauteur sous plafond est supérieure à 1,80 mètre doit être prise en considération lors du calcul de la surface conformément à la loi Carrez. Les murs et les cloisons, ainsi que les pièces spécifiques comme les remises et les garages, seront déduits, mais l’intérieur des armoires qui remplissent les critères de hauteur sera compté. Le diagnostic immobilier Paris est valide tant qu’il n’y a aucune modification de l’aire ou de la disposition de la pièce.
Diagnostic de la performance énergétique des bâtiments
Le diagnosticien estime le nombre de kWh d’énergie primaire utilisés par mètre carré et par an en effectuant une enquête technique sur les matériaux des composants, l’isolation et le système de chauffage (chauffage et production d’eau chaude). Les résidences les moins cotées (E, F et G) seront bientôt interdites de location, tandis que les condos devront mettre en œuvre un plan de travail pluriannuel pour améliorer leur côté.
Diagnostic d’amiante
Le diagnostic de l’amiante, qui est requis pour toute propriété pour laquelle le permis de construction a été accordé avant le 1er juillet 1997, confirme la présence ou l’absence d’amiante dans les matériaux de construction.
Elle doit être réalisée dans des logements individuels ainsi que dans des logements collectifs, la recherche se faisant dans des espaces privés et partagés. Si le diagnostic a été établi après le 1er janvier 2013, la validité du diagnostic est permanente.
Le diagnostic de plomb
Cela ne devrait se faire que si la maison a été construite avant 1949. Si le seuil légal n’est pas atteint, la conclusion d’un risque d’exposition au plomb – ou, plus simplement, un diagnostic de plomb – a une validité permanente. Si c’est le cas, ce ne sera bon que pour un an.
Diagnostic termitique
Ce certificat n’est valable que 6 mois pour une raison : les termites peuvent s’infiltrer dans une maison à tout moment et causer des dommages catastrophiques à tout bâtiment en bois. Ne vous inquiétez pas; néanmoins, vous devriez d’abord déterminer si votre propriété se trouve dans un endroit à risque élevé.
Le certificat d’état de risque de pollution (ERP)
Ce diagnostic, anciennement connu sous le nom de Diagnostic d’Etat des Servitudes Dangereuses et de l’Information sur les Sols (ESRIS), est également valable pendant 6 mois et vise à alerter un acheteur de tout risque de survenance d’événements dommageables pour le logement, dont les sources ne peuvent être gérées. Par conséquent, l’étude variera en fonction du chantier et comprendra des renseignements sur :
- les risques naturels comme les inondations, les sécheresses, les tremblements de terre, les feux de forêt et les avalanches, entre autres.
- Les menaces pétrolières, chimiques et biologiques sont toutes des préoccupations d’ordre technologique.
Des ordonnances antérieures de catastrophe naturelle sont présentées pour donner une idée du degré de risque encouru.
Diagnostic de gaz
Avant d’être revendus, tout logement ayant une installation de gaz naturel de plus de 15 ans doit faire l’objet d’une inspection de sécurité de 3 ans. En plus du danger d’explosion, il est essentiel de s’assurer que des gaz comme le monoxyde de carbone ne s’échappent pas, car cela pourrait entraîner un empoisonnement mortel.
Diagnostic électrique
De même, un système électrique de plus de 15 ans doit être entretenu de près pour éviter tout risque de contact ou d’incendie à courant continu. La réglementation en matière d’électricité est en constante évolution, et le propriétaire-vendeur n’est pas tenu d’effectuer l’entretien de la propriété. L’objectif du diagnostic est plutôt d’offrir à l’acheteur des renseignements complets sur l’état de l’installation afin qu’il puisse prendre une décision éclairée sur les améliorations nécessaires pour sa propre sécurité.
Conclusion
Bien que faire un si grand nombre de diagnostics peut être coûteux, chronophage et restrictif, il faut admettre qu’en tant qu’acheteur, avoir un rapport complet sur l’état de la propriété achetée est réconfortant. Si vous êtes vendeur, vérifiez que les diagnostics que vous avez effectués au moment de l’achat sont toujours valides; sinon, vous devrez payer pour les nouveaux! Lire par la suite Prêt immobilier : comment connaître sa capacité d’emprunt ?